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Décarbonation de l’industrie : ouverture de l’appel à projets 2021

32 industriels ont déjà répondu avec succès à l’appel à projets 2020 sur l’efficacité énergétique

Le 11 mars dernier, les résultats des appels à projets lancés en 2020 pour le volet de décarbonation de l’industrie du plan de relance ont été dévoilés.

L’appel à projet pour l’efficacité énergétique comptabilise un total de 32 projets retenus, représentant 466 millions d’euros d’investissements et 97 millions d’euros de subventions publiques.

Typologie des projets d’efficacité énergétique retenus

Parmi les lauréats de l’édition 2020 figurent notamment des projets d’investissements pour la mise en place de solutions de récupération de chaleur fatale, d’amélioration de rendement de procédé ou de décarbonation du mix énergétique. Des industries appartenant à des secteurs d’activité variés font parties des lauréats, tel que la chimie, l’agro-alimentaire, la papeterie, la fonderie ou encore les matériaux de construction.

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Ouverture de l’appel à projets pour 2021

Pour l’année 2021, l’appel à projets efficacité énergétique est élargi à la transformation des procédés pour la décarbonation de l’industrie. Les projets d’électrification, par exemple, seront désormais éligibles.

L’édition 2021 du volet décarbonation du plan de relance est lancée, et deux dates limites pour candidater sont fixées : une première le 17 mai puis une seconde le 14 octobre 2021.

Pour en savoir plus sur l'appel à projets, téléchargez notre guide  : « soutien à la décarbonation : aide à l’investissement pour l'efficacité énergétique et l'évolution des procédés - Projets de plus de 3 millions d’euros ».

Des aides financières exceptionnelles

Les industriels souhaitant répondre à l’appel à projets 2021 peuvent choisir entre les deux options financières suivantes :

#1 Le régime général des aides ADEME :

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La subvention correspond au surcoût de l’opération par rapport à un scénario de référence.

solution-financement

Les taux d’aides maximum appliqués sur ce surcoût peuvent varier entre 30 % et 60 % selon la taille de l’entreprise et les thématiques des projets.

#2 L’aide exceptionnelle liée à la crise sanitaire :

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La notion d’installation de référence n’est pas nécessaire.

solution-financement

La subvention est plafonnée à 1,8 million d'euros par entreprise et doit être versée avant le 31 décembre 2021. Il n’existe pas de taux d’aide maximum.

Quel que soit le choix retenu, l’Agence de la Transition Écologique (ADEME) peut moduler le montant de l’aide allouée afin de s’assurer que le temps de retour sur investissement après déduction des autres aides reçues (Certificats d’Économies d’Énergie, aide européenne…) soit supérieur à 24 mois.

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Décarbonation de l'industrie appel à projets 2021

Guichet de soutien à l'investissement pour les projets de moins de 3 millions d'euros

En parallèle, le guichet adressant les projets d’efficacité énergétique de moins de 3 millions d’euros reste ouvert jusqu’à fin 2022. Plusieurs projets ont déjà reçu un soutien financier. Téléchargez notre guide pour en savoir plus sur ce guichet : « soutien à la décarbonation : aide à l’investissement pour les projets de moins de 3 millions d’euros ».